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Devenir ingénieur à l’ère de la commission Charbonneau

Antoine Palangié|

Les travaux de la commission Charbonneau et leur récente prolongation auront des conséquences profondes sur l’encadrement de la pratique des ingénieurs. À quoi doivent-ils s’attendre ? 

Firmes de génie-conseil, génie civil ou encore ingénieurs en chef : pas un jour ne se passe sans que ces termes ne reviennent dans les audiences de la commission Charbonneau. Un état de fait que l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ), le gardien de l’éthique et de la déontologie de la profession, suit de très près.

D’autant plus que c’est une situation que l’Ordre a contribué à générer, puisque « l’OIQ a réclamé la commission Charbonneau et nous y avons aussi un statut d’intervenant », rappelle son président, Daniel Lebel. Selon lui, la Commission d’enquête sur l’octroi et la gestion des contrats publics dans l’industrie de la construction (CEIC) est un mal nécessaire. « C’est sûr qu’il y a un effet de ralentissement sur le démarrage des grands chantiers et que cela affecte l’image de la profession et des firmes de génie-conseil. Mais c’est un passage obligé », insiste M. Lebel.

Anticipation
L’OIQ ne veut d’ailleurs pas attendre les conclusions de la commission pour prendre des mesures, surtout depuis que le dépôt du rapport final a été repoussé de 18 mois, au 19 avril 2015. M. Lebel se réjouit que le gouvernement ait demandé un rapport d’étape pour le 31 janvier 2014, mais la réforme est de toute façon en marche au sein de l’Ordre.

Une équipe de travail spécifique de l’OIQ suit les travaux de la commission. Les révélations faites lors des audiences permettent d’ores et déjà d’orienter les activités de contrôle de la profession, puisque « 50 enquêtes visant des sociétés et des personnes citées par des témoins sont en cours au bureau du syndic. Les inspections professionnelles seront aussi plus ciblées en direction des firmes de génie-conseil », explique M. Lebel.

Le Plan stratégique 2010-2015 de l’OIQ, et notamment son Plan d’intervention en éthique, en déontologie et en gouvernance sont en cours de remaniement pour tenir compte du contexte actuel. « Nous sommes en train d’adapter le Guide de la pratique professionnelle pour en développer notamment les volets “Octroi des contrats” et “Surveillance des chantiers”. Les nouveaux ingénieurs devront aussi suivre un cours obligatoire sur le professionnalisme », précise M. Lebel.

L’OIQ avait pris les devants en mettant en place, dès l’automne 2010, la ligne 1-877-ETHIQUE pour venir en aide aux membres de l’ordre sur les questions d’éthique et de déontologie. « Les appels que nous recevons sur cette ligne sont en forte augmentation, environ 1100 depuis le début de 2012. Il s’agit de demandes d’information et de dénonciations, de la part d’ingénieurs, mais aussi de membres du public », raconte M. Lebel. 

Génie-conseil législatif
L’OIQ a aussi un rôle consultatif auprès du gouvernement, qui a sollicité son avis quant à la Loi sur les contrats des organismes publics et le projet de loi 17 modifiant le Code des professions en matière de justice disciplinaire. « Nous avons notamment recommandé que l’ordre puisse sévir auprès de sociétés, comme c’est le cas dans d’autres provinces canadiennes, et pas seulement auprès de ses membres comme c’est le cas aujourd’hui », explique M. Lebel. « Mais c’est un très gros chantier, car il implique de toucher au Code des professions », conclut-il.

Même si la commission Charbonneau est à elle seule une tâche herculéenne, le nettoyage des écuries d’Augias ne fait décidément que commencer.


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